1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site internet manocha-creations.com.
Toute personne accédant au site accepte pleinement et entièrement les présentes CGU.
2. Informations sur l’éditeur du site
Le site manocha-creations.com est édité par :
MANOCHA
Micro-entreprise
Responsable : Marie-Noele Chapelle
10 rue Charles Vapereau
92500 Rueil-Malmaison – France
SIRET : 45110438400016
Téléphone : 06 23 06 82 29
Email : contact@manocha-creation.com
Activité : création artisanale de bijoux fantaisie faits main.
Les bijoux sont conçus et assemblés artisanalement en France, dans un atelier situé à Rueil-Malmaison.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
Tous les coûts liés à l’accès au site (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
L’éditeur s’efforce d’assurer un accès au site 24h/24 et 7j/7, mais ne peut être tenu responsable d’éventuelles interruptions, maintenances ou dysfonctionnements.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations en vigueur.
Il est notamment interdit de :
utiliser le site à des fins frauduleuses
tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques du site
perturber le bon fonctionnement du site
porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l’éditeur
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, photographies, logo, graphismes, mise en page, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire :
les textes sont la propriété de Marie-Noele Chapelle
le logo est la propriété de Marie-Noele Chapelle
les photographies sont réalisées par Alexandra Kindermans
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation de tout ou partie du site sans autorisation préalable est interdite.
6. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations mais ne peut garantir qu’elles soient complètes, exactes ou à jour.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
des erreurs ou omissions présentes sur le site
d’éventuels dommages résultant de l’utilisation du site
de l’indisponibilité temporaire du site
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.
L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu.
8. Données personnelles
L’utilisation du site peut entraîner la collecte de certaines données personnelles, notamment via le formulaire de contact ou l’inscription à la newsletter.
Les modalités de collecte et de traitement de ces données sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
9. Cookies
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Les informations relatives à l’utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de cookies.
10. Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
Les nouvelles conditions s’appliquent dès leur publication sur le site.
11. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les tribunaux français seront seuls compétents.