1. Éditeur du site
Le présent site internet manocha-creations.com est édité par :
MANOCHA
Micro-entreprise
Dirigeante : Marie-Noele Chapelle
Siège social :
10 rue Charles Vapereau
92500 Rueil-Malmaison – France
Numéro SIRET : 45110438400016
Numéro RM : 451104384RM092
Téléphone : 06 23 06 82 29
Email : contact@manocha-creation.com
Activité : création artisanale de bijoux fantaisie faits main.
Les bijoux sont conçus et assemblés artisanalement en France, dans un atelier situé à Rueil-Malmaison.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site internet : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site manocha-creations.com, incluant notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, mise en page et structure du site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire :
Les textes du site sont la propriété de Marie-Noele Chapelle.
Le logo est la propriété de Marie-Noele Chapelle.
Les photographies sont réalisées par Alexandra Kindermans.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
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7. Liens hypertextes
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.